Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente de billets

Cette page concerne les Conditions Générales de Vente de billets.
Pour les conditions de transport applicables à la prestation vendue, veuillez vous référer aux Conditions Générales de Transport propres à chaque transporteur.

Article 1 – Définitions
Article 2 – Objet
Article 3 – Description et disponibilité du service
Article 4 – Commande et envoi des billets
Article 5 – Conditions financières
Article 6 – Commande définitive et preuve de la commande
Article 7 – Modification de la commande
Article 8 – Annulation et remboursement de la commande
Article 9 – Missions respectives d’Altibus, du transporteur et les conditions de transport
Article 10 – Protection des données personnelles
Article 11 – Force majeure
Article 12 – Propriété intellectuelle
Article 13 – Dispositions diverses
Article 14 – Droit applicable et juridiction compétente

Article 1 – Définitions

Chacun des termes mentionnés ci-dessous a, dans les présentes Conditions Générales (ci-après « les Conditions Générales »), la signification suivante :

« Altibus » : Société Altibus.com, Sarl au capital de 24 400 euros, immatriculée au registre national du commerce et des sociétés sous le numéro 440 797 371 et inscrite à ce titre au greffe du tribunal de commerce de CHAMBERY, dont le siège social est 926, avenue de la Houille Blanche 73000 CHAMBÉRY.

« Billet postal » : désigne des billets au format papier à réserver au plus tard 7 jours avant le départ ; ils sont envoyés au Client par voie postale à l’adresse indiquée lors de sa réservation.

« e-Billet » : désigne des Billets au format électronique. Les e-Billets peuvent être montrés soit sur un écran (Smartphone, tablette, etc.) soit imprimés sur papier A4 (couleur ou noir et blanc).

« Transporteur » : Société de transport de voyageurs proposant des liaisons en car vers différentes destinations pour qui Altibus assure la vente de titres de transport.

« Centrale de réservation » : Service de présentation d’offre, de vente et d’expédition de titres de transport, au nom et pour le compte des Transporteurs référencés par Altibus. Ce service porte sur des liaisons en car entre les gares routières, les aéroports et les différentes destinations desservis par les Transporteurs. Il est fourni par Altibus et accessible en ligne sur le Portail Altibus.com (et les sites web affiliés) ou par téléphone auprès des opérateurs du Centre de Relations Clients.

« Portail Altibus.com » : L’ensemble des sites Internet des Transporteurs et d’Altibus permettant d’accéder aux services de la Centrale de réservation.

« Centre de Relations Clients » : Centre recevant les appels des Clients désireux d’accéder aux services de Centrale de réservation par téléphone au 04.79.68.32.96 (prix d’un appel local) ou par email à info@altibus.com.

« Client » : Personne physique qui utilise le service de Centrale de réservation. Le Client déclare avoir la capacité de conclure les Conditions Générales c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou sous curatelle.

« Titre de transport ou Billet(s) » : Désigne indifféremment les Billets postaux ou les e-Billets.

Article 2 – Objet

2.1 Les Conditions Générales ont pour objet de prévoir les conditions de la fourniture aux Clients du service de Centrale de réservation tel que défini à l’article 1 ci-dessus (présentation des offres des Transporteurs, vente et expédition de leurs billets). Elles s’appliquent à l’ensemble des commandes passées auprès des Transporteurs via la Centrale de réservation Altibus.
Les Conditions Générales de Vente n’ont pas pour objet de régir les conditions des contrats de transport conclus entre les Clients et chaque Transporteur par l’intermédiaire d’Altibus, qui sont régies par les Conditions de Transport propres à chaque Transporteur, comme il est dit à l’article 9 ci-après.

2.2 La commande de Titres de transport par l’intermédiaire de la Centrale de réservation de Altibus est réservée aux seuls Clients qui ont pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente par une coche au cours de la réservation en ligne ou en donnant leur accord oral par téléphone.
Le fait pour un Client de procéder au règlement de sa commande implique une acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

Article 3 – Description et disponibilité du service

3.1 Altibus met à disposition des Clients un système de consultation d’offres de différents Transporteurs concernant les liaisons en car qu’ils effectuent entre différentes destinations.
Ces offres précisent notamment les trajets visés (lieu de départ-destination, date, horaire) et les tarifs en vigueur.
Le Client, après avoir pris connaissance des offres de transport ainsi que des Conditions Générales Vente et de Transport sur le Portail, dispose de la possibilité d’acheter et de régler les Titres de transports sélectionnés.

3.2 Le Service de Centrale de réservation Altibus est accessible en ligne sur le Portail Altibus.com 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Néanmoins, en raison de la nature même de l’Internet, Altibus ne saurait garantir un fonctionnement du Service sans interruption et décline donc toute responsabilité à ce titre.
De même, il n’est pas garanti que le Portail Altibus soit exempt d’anomalies informatiques ou d’erreurs (bugs), ni que ceux-ci pourront être corrigés. Il n’est pas garanti que le site fonctionnera sans interruption ou panne, ni encore qu’il soit compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que ceux expressément validés par Altibus.
En aucun cas, Altibus n’est responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le Portail Altibus.
Le Client déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
Le Client déclare avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Le Client reconnaît et déclare expressément renoncer à toute réclamation pour les éventuels préjudices directs ou indirects pouvant résulter d’une interruption du service.

3.3 Le service de Centrale de réservation Altibus est également accessible par téléphone auprès du Centre de Relations Clients, les jours ouvrés, en saison d’hiver du lundi au samedi de 08H00 à 18H30, et en intersaison du lundi au vendredi de 08h00 à 18h30 et le samedi de 08H00 à 12H00 et de 13H30 à 17H00 au 04 79 68 32 96 (prix d’un appel local).

Article 4 – Commande et envoi des billets

4.1 Le Client ne peut effectuer de commande de Titres de transport via la Centrale de réservation en deçà d’un délai minimum de 7 jours précédant la date de départ choisie pour les Billets postaux, et jusqu’au moment du départ pour les e-Billets. Le délai d’achat d’un e-billet peut varier d’un transporteur à un autre (de 48 heures à la dernière minute).
Pour connaitre les délais de réservation, veuillez vous référer aux Conditions Générales de Transport propres à chaque transporteur.
La plupart des billets peuvent être achetés également sur place (bornes ou guichets) sous réserve de disponibilité à bord du véhicule.

4.2 Les personnes à mobilité réduite nécessitant un transport adapté sont transportées au moyen de véhicules spécifiques sur les lignes régulières touristiques du réseau Cars Région, uniquement le samedi et aux mêmes horaires que les lignes régulières. Le service est assuré uniquement sur réservation préalable, au plus tard 7 jours avant le départ, en téléphonant au +33 (0)4 8000 7000.
Le transport au moyen de véhicules spécifiques n’est pas assuré sur les liaisons Aéroports de Genève et Lyon en direction de la Tarentaise et de la Maurienne.
Pour les autres liaisons, il est nécessaire de contacter le transporteur directement.

4.3 Les e-Billets sont envoyés par e-mail à l’adresse électronique indiquée par le Client ; le paiement se fait par carte bancaire ou par chèque.
Les Billets postaux sont envoyés par courrier postal à l’adresse indiquée par le Client, au plus tard 7 jours avant le premier trajet ; le paiement se fait par carte bancaire ou par chèque.
Les e-Billets et les billets postaux sont modifiables selon l’article 7 des présentes Conditions Générales de Vente.
Les e-Billets et les billets postaux sont remboursables selon l’article 8 des présentes Conditions Générales de Vente.

4.4 Le Client peut passer sa commande par téléphone via le Centre de Relations Clients ou en ligne sur le Portail Altibus.com.
Dans tous les cas, il effectue les choix suivants : les lieux de départ et d’arrivée, les dates et horaires ainsi que le nombre et la catégorie des voyageurs.
Le Client doit ensuite fournir certaines informations (notamment sur l’identité du voyageur principal), il s’engage à fournir des informations fiables et authentiques dans les différentes étapes de sa commande.

4.5 En cas de commande via le Portail Altibus.com, Le Client marquera son acceptation des Conditions Générales de Vente en cochant la coche prévue à cet effet. Le client autorise Altibus.com à le contacter en vue de l’évaluation de la qualité de ses services.
À la fin de la commande, un récapitulatif sera présenté au Client. Ce dernier pourra alors confirmer sa commande en cliquant sur la case correspondante et procéder à son règlement en ligne. Il est de la responsabilité du client de vérifier son panier avant le règlement de sa réservation. En cas de message d’erreur lors du paiement, le client peut contacter le Centre de Relation Clients au 04 79 68 32 96 (prix d’un appel local).
À l’issue de sa commande, il recevra un courrier électronique confirmant sa commande.
À titre indicatif, en choisissant l’option « e-Billet », la génération du e-Billet et son envoi automatique vers l’adresse électronique du Client sont instantanés. Toutefois, certaines contraintes techniques pouvant ralentir le processus, la réception de l’e-Billet par le Client peut prendre quelques heures. En cas d’une éventuelle anomalie ou de non réception du e-Billet par courrier électronique, le Client est invité à contacter le Centre de Relations Clients avant son départ par téléphone au 04 79 68 32 96 (prix d’un appel local) ou par email à info@altibus.com. Aucun remboursement ne sera effectué le jour du départ en cas de non réception des billets.

4.6 Le Client a pour obligation de montrer son Billet à sa montée dans l’Autocar. Il devra le conserver pendant toute la durée du trajet. Le e-Billet peut être imprimé sur feuille A4 ou présenté sur un support électronique (smartphone, tablette, etc.) sous réserve d’une excellente lisibilité. Tout e-Billet illisible (que ce soit une mauvaise impression ou une panne de batterie de son Smartphone) sera refusé et le Client devra s’acquitter d’un nouveau titre de transport pour voyager, sans possibilité de remboursement.
L’email de confirmation de commande et le reçu de paiement ne vaut pas titre de transport.

4.7 En cas de commande par téléphone via le Centre de Relations Clients, l’opérateur fera un récapitulatif verbal de sa commande au Client que celui-ci devra accepter pour que la commande soit effectivement enregistrée. Un numéro de commande lui sera également communiqué.
Le ou les Titres de transport seront expédiés soit par courrier postal au Client soit par email à l’adresse mentionnée lors de la commande, dès réception par Altibus du règlement de la commande par le Client.
En cas de non-réception des Titres de transport par le Client, ce dernier est invité à contacter le Centre de Relations Clients au 04 79 68 32 96 (prix d’un appel local) ou par e-mail à info@altibus.com dans un délai suffisant avant son départ. Les demandes de renvoi de billets ne pourront pas être traitées le jour du départ. Aucun remboursement ne sera effectué le jour du départ en cas de non réception des billets.

4.8 Chaque transporteur applique sa propre politique tarifaire. De ce fait, les gammes de prix et les frais de dossier peuvent varier d’un trajet à l’autre.
Ces frais de dossier participent au fonctionnement de notre plateforme et nous permettent de vous offrir des services tels qu’un service client basé en Savoie, disponible 6j/7 (par téléphone au +33 4 79 68 32 96, par mail ou sur les réseaux sociaux).

Réseau Cars Région (billets AIG, BSG, CCM, MOG, MSG, SAG, SMG) :

1 voyageur : 1,20€ ;
2 voyageurs : 1,50€ ;
3 voyageurs : 1,70€ ;
4 voyageurs : 2€ ;
5 voyageurs : 2,20€ ;
6 voyageurs : 2,50€ ;
7 voyageurs et plus : 2,70€.

Un supplément de 4€ est appliqué pour l’envoi postal des billets Cars Région.

Arlysère Blanc (billets ARB) : 1,20€.

Arlysère Faure (billets ARF) : 1,20€ .

Article 5 – Conditions financières

5.1 Les tarifs des Transporteurs mentionnés sur le Portail Altibus.com ou par les opérateurs du Centre de Relations Clients sont en euros toutes taxes comprises (TTC).
Altibus vend pour le compte du transporteur. À ce titre, Altibus collecte la TVA pour le compte du transporteur.
Les tarifs des Transporteurs sont susceptibles de modifications :

pour les lignes du réseau Cars Région : une fois par an en septembre ;
pour les autres lignes : en fonction des demandes des Transporteurs concernés.

Le tarif applicable à une commande donnée est celui en vigueur au moment de la date de l’achat.

5.2 Les commandes effectuées via le Portail Altibus.com sont payables par carte bancaire (CB, VISA, MASTERCARD) exclusivement par l’intermédiaire d’un système de paiement sécurisé SSL. Altibus a en effet adopté le procédé de cryptage SSL, lequel assure la fiabilité des échanges et transactions en cryptant au moment de leur saisie toutes les données personnelles indispensables pour traiter les commandes, telles que les adresses, les e-mails et les coordonnées bancaires. Les cartes bancaires acceptées sont identifiées par une icône au moment du paiement.

5.3 Les commandes effectuées via le Centre de Relations Clients sont payables, soit par carte bancaire lors de la commande, soit par chèque bancaire libellé à l’ordre d’Altibus adressé postérieurement à la commande à l’adresse suivante : 926a, Avenue de la Houille Blanche 73000 CHAMBERY.

5.4 Quel que soit le mode de paiement, les Titres de transport ne sont expédiés qu’après paiement complet du prix de la commande.

Article 6 – Commande définitive et preuve de la commande

6.1 Conformément à l’article L121-16-1)9° du Code de la consommation, le délai de rétractation de quatorze jours n’est pas applicable aux commandes passées en application des présentes Conditions.
La commande du Client est ferme, définitive et irrévocable, après paiement du prix par le Client, sous réserve de ce qui est dit aux articles 7 et 8 ci-après.

6.2 De convention expresse, les données issues du système informatique de Altibus constituent des écrits au sens de l’article 1316-1 du code civil, le lien entre ces données et le Client auquel elles se rattachent étant présumé jusqu’à preuve du contraire. Elles font donc preuve entre les Parties et leur sont opposables de la même manière dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui aurait été écrit et signé sur support papier par les Parties.

Article 7 – Modification de la commande

7.1 Par dérogation à ce qui est dit à l’article 6 ci-dessus, le Client pourra demander à modifier l’heure et la date de sa réservation dans certains cas :

jusqu’au 7ème jour inclus précédant la date de son trajet pour les Billets postaux expédiés par Altibus par voie postale ;
• entre 5 minutes et 48 heures avant la date de départ du trajet aller pour les e-billets, le délai variant selon les courses et les transporteurs.

Pour effectuer la modification du billet, le Client devra se munir de son numéro de billet (commençant par une ou trois lettres suivi de chiffres) et suivre la procédure en ligne.
Seules les modifications des jours et horaires de départ/d’arrivée sont possibles. Dans le cas d’une modification du lieu de départ/d’arrivée ou du nombre de personnes, cela revient à une annulation (voir les conditions d’annulation détaillées dans l’article 8 ci-dessous).

7.2 Exceptions
Pour les trajets Cluses- Flaine – Les Carroz d’Araches- La Frasse, les conditions de vente sont celles d’Arvi Mobilité. Les modifications pour le lundi ou lendemain de jour férié sont à faire 48 heures avant le départ.

7.3 Pour les trajets de/vers Genève aéroport – stations de la Tarentaire (ALP), le transporteur se réserve la possibilité de modifier le trajet réservé au plus tard 7 jours avant le départ. La modification permettra au client de quitter l’aéroport sur la journée initialement réservée après l’arrivée de son vol ou d’accéder à l’aéroport le jour initialement réservé avant le départ de son vol.
La confirmation du changement sera faite par email ou par téléphone.

7.4 Altibus fera ses meilleurs efforts pour procéder à la modification souhaitée en fonction des disponibilités des Transporteurs concernés. Altibus ne saurait toutefois garantir que la modification pourra dans tous les cas être effectuée.

7.5 Les Billets aller/retour sont indissociables. Les modifications concernent le dossier de réservation dans son ensemble, il n’est donc pas possible de modifier un seul passager ou trajet.
Un billet avec date modifiée ne pourra être remboursé.

Article 8 – Annulation et remboursement de la commande

8.1 Par dérogation à ce qui est dit à l’article 6 ci-dessus, en cas de commande via la Centrale de réservation de Billets expédiés par Altibus, le Client pourra annuler sa réservation, par courrier (Altibus – 926 av de la Houille Blanche – 73000 Chambéry) par email (info@altibus.com), ou via le module d’annulation présent sur le site www.altibus.com, et demander le remboursement des sommes versées en contrepartie du ou des Titres de transport achetés en fonction des Conditions Générales de Vente disponibles sur le site www.altibus.com.
La prise en compte de la demande d’annulation prendra effet à partir de la date de réception du courrier du Client.
Les Billets postaux devront être renvoyés par courrier et ne devront pas avoir fait l’objet de quelques modifications, ratures ou suppressions. Ceci est une condition suspensive du remboursement.

8.2 Les Billets aller/retour sont indissociables. Les modifications ou annulations concernent le dossier de réservation dans son ensemble, il n’est donc pas possible de modifier ou annuler un seul passager ou trajet. Le taux de remboursement sera défini en fonction de la date du premier trajet, du trajet effectué et de la date de réception de la demande.
Un billet avec date modifiée n’est plus remboursable.

8.3 Le remboursement se fait sur la Carte bancaire ayant servi à l’achat. Dans l’éventualité où il n’est plus possible d’effectuer le remboursement sur la Carte bancaire (carte expirée, e-card…), le remboursement se fera par virement bancaire. Des frais de gestion de 10€ seront appliqués dans ce cas.

8.4 Les conditions d’annulation et de remboursement sont spécifiques à chaque Transporteur et sont détaillées ci-dessous :

🚄 Ligne au départ/à destination de la gare routière d'Aime

Destinations principales : Belle Plagne, Montalbert & La Plagne

Transporteur en charge de cette ligne : Voyages Loyet (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : AIG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière d'Albertville

Destination principale : Arêches-Beaufort

Transporteur en charge de cette ligne : Autocars Blanc (réseau Arlysère)
Intitulé des billets : ARB
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le départ avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier)

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Destinations principales : Les Saisies, Hauteluce, La Giettaz & Le Cernix

Transporteur en charge de cette ligne : Faure Savoie (réseau Arlysère)
Intitulé des billets : ARF
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le départ avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier)

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Destinations principales : Annecy, Doussard, Ugine

Transporteur en charge de cette ligne : Transdev Bassin Annécien
Intitulé des billets : Y51
Conditions d’annulation des billets :

A plus de 48 heures du trajet : remboursement à hauteur de 100% (- 2€ frais d’annulation) ;
A 48 heure du départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière d'Annecy

Destinations principales : Annecy, Doussard, Ugine, Albertville

Transporteur en charge de cette ligne : Transdev Bassin Annécien
Intitulé des billets : Y51
Conditions d’annulation des billets :

A plus de 48 heures du trajet : remboursement à hauteur de 100% (- 2€ frais d’annulation) ;
A 48 heure du départ : billet non remboursable.

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Destinations principales : Annecy, La Clusaz, Le Grand Bornand

Transporteur en charge de cette ligne : Alpbus
Intitulé des billets : Y62
Conditions d’annulation des billets :

A plus de 48 heures du trajet : remboursement à hauteur de 100% (- 2€ frais d’annulation) ;
A 48 heure du départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière d'Annemasse

Destinations principales : Taninges, Samoens, Sixt-Fer-A-Cheval

Transporteur en charge de cette ligne : Autocars Jacquet
Intitulé des billets : JAC
Conditions d’annulation des billets :

A plus de 15 jours du départ : remboursement à hauteur de 100% (- 1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours avant le départ : remboursement de 70% (-1€ frais d’annulation)
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Bourg-Saint-Maurice

Destinations principales : La Rosière, Sainte-Foy-Tarentaise, Tignes & Val d’Isère

Transporteur en charge de ces lignes : Transdev Martin (réseau Cars Region)
Intitulé des billets : BSG
Conditions d’annulation des billets postaux :

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Cluses

Destinations principales : Les Carroz & Flaine

Transporteur en charge de ces lignes : TRAI Cluses (réseau Arvi Mobilité)
Intitulé des billets : CLF
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% ;
À 14 jours calendaires avant le jour du départ : billet non remboursable.

Les demandes de remboursement se font uniquement par mail à info@altibus.com.

Le module d’annulation présent sur le site www.altibus.com ne permet pas d’annuler un billet CLF.

Destinations principales : Morzine, Les Gets, Taninges, Praz de Lys

Transporteur en charge de cette ligne : Autocars Jacquet
Intitulé des billets : JAC
Conditions d’annulation des billets :

A plus de 15 jours du départ : remboursement à hauteur de 100% (- 1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours avant le départ : remboursement de 70% (-1€ frais d’annulation)
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Genève

Destinations principales : Morzine, Avoriaz et Châtel

Transporteur en charge de cette ligne : SAT Autocars
Intitulé des billets : SLM
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-1€ de frais d’annulation) ;
De 8 à 14 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ de frais d’annulation) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : billet non remboursable.

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Destinations principales : La Clusaz, Le Grand Bornand

Transporteur en charge de cette ligne : Ballanfat Autocars
Intitulé des billets : BAL
Conditions d’annulation des billets :

Jusqu’à la veille 17h, remboursement à hauteur de 100% (-5 € de frais de traitement) ;
A partir de 17h la veille et le jour même, billet non remboursable

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Landry

Destinations principales : Montchavin & Les Coches

Transporteur en charge de ces lignes : Voyages Loyet (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : AIG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Destination principale : Peisey-Vallandry

Transporteur en charge de ces lignes : Voyages Loyet
Intitulé des billets : LAP
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 14 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Modane

Destinations principales : Valfréjus, Aussois, La Norma, Val Cenis & Bonneval-sur-Arc

Transporteur en charge de ces lignes : Transdev Savoie (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : MSG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Moûtiers

Destinations principales : Valmorel, Les Ménuires, Val Thorens, Méribel, Courchevel & Pralognan, Doucy

Transporteur en charge de ces lignes : Alpbus (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : MOG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser qu’un seul passager de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Sallanches

Destinations principales : Les Contamines, Megève, Praz sur Arly & Saint-Gervais

Transporteur : SAT Autocars
Intitulé des billets : SLI
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ frais d’annulation) ;
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

Transporteur : Borini
Intitulé des billets : BOR
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ frais d’annulation) ;
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Ligne au départ/à destination de la gare routière de Saint-Avre

Destination principale : Saint-François-Longchamp

Transporteur en charge de ces lignes : Faure Savoie (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : SAG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ :remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Saint-Gervais-les-Bains

Destinations principales : Les Contamines, Les Houches & Chamonix

Transporteur : SAT Autocars
Intitulé des billets : SLI
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ frais d’annulation) ;
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

Transporteur : Borini
Intitulé des billets : BOR
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100%(-1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ frais d’annulation) ;
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Saint-Jean-de-Maurienne

billetinations principales : Les Karellis

Transporteur en charge de ces lignes : Trans’Alpes (réseau Communauté des Communes Coeur de Maurienne Arvan)
Intitulé des billets : CCM

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Destinations principales : Valloire & Valmeinier

Transporteur en charge de ces lignes : Transdev Savoie (réseau Cars Region)
Intitulé des billets : MSG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

Destinations principales : La Toussuire, Le Corbier, Saint-Jean-d’Arves, Saint-Sorlin-d’Arves

Transporteur en charge de ces lignes : Faure Savoie (réseau Cars Region)
Intitulé des billets : SMG

Conditions d’annulation des billets :
- + de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
- De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
- De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Saint-Michel-de-Maurienne

Destinations principales : Valloire & Valmeinier

Transporteur en charge de ces lignes : Transdev Savoie (réseau Cars Région)
Intitulé des billets : MSG

Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier).

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🚄 Lignes au départ/à destination de la gare routière de Thonon-les-Bains

Destinations principales : Châtel, Morzine & Avoriaz

Transporteur en charge de ces lignes : SAT Autocars
Intitulé des billets : SLM
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-1€ frais d’annulation) ;
De 2 à 14 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-1€ frais d’annulation) ;
Moins de 2 jours avant le départ : billet non remboursable.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

✈️ Lignes au départ/à destination de l'aéroport de Genève

Destinations principales : les stations de ski de la vallée de la Tarentaise

Transporteur en charge de cette ligne : Alpski
Intitulé des billets : ALP
Conditions d’annulation des billets :

Tarif Eco
- Plus de 20 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-5€ de frais de traitement)
- De 7 à 20 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 25% (-5€ de frais de traitement)
- À moins de 7 jours : pas de remboursement
Tarif Premium
- Jusqu’à 4 jours avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-5€ de frais de traitement)
- À moins de 4 jours : pas de remboursement

Important : En cas de force majeure sur les trajets de l’aéroport de Genève pour la vallée de la Tarentaise (Billets commençant par ALP), des remboursements seront accordés dans le cas de situations extrêmes résultant de l’imposition de précautions nationales ou internationales. Ces remboursements seront basés sur la gravité de la situation et conformément à la réglementation européenne des voyages.
Vous devez vous assurer d’arriver à l’aéroport avec suffisamment de temps pour passer les contrôles de sécurité de l’aéroport et vous rendre à la porte d’embarquement à temps pour votre vol. Nous vous recommandons d’arriver au moins 3 heures avant l’heure de départ prévue

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Destination principale : l’Alpe d’Huez

Transporteur en charge de cette ligne : Transdev Bassin Annecien
Intitulé des billets : ADH
Conditions d’annulation des billets :

Plus de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50%.

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Destinations principales : Morzine, Avoriaz et Châtel

Transporteur en charge de cette ligne : SAT Autocars
Intitulé des billets : SLM
Conditions d’annulation des billets :

+ de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (sauf frais de dossier) ;
De 8 à 14 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (sauf frais de dossier) ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le jour du départ : billet non remboursable.

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Destinations principales : La Clusaz, Le Grand Bornand

Transporteur en charge de cette ligne : Ballanfat Autocars
Intitulé des billets : BAL
Conditions d’annulation des billets :

Jusqu’à la veille 17h, remboursement à hauteur de 100% (-5 € de frais de traitement)
A partir de 17h la veille et le jour même, billet non remboursable

Destinations principales : Les Carroz – Flaine

Transporteur en charge de cette ligne : Eurobus
Intitulé des billets : EUB
Conditions d’annulation des billets :

Plus de 48 heures avant le départ : remboursement à hauteur de 100% ( – 5€ de frais de traitement)
Le jour du départ et jusqu’à 48h avant le départ : pas de remboursement

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.

✈️ Ligne au départ/à destination de l'aéroport de Lyon

Destinations principales : les stations de ski de la vallée de la Tarentaise

Transporteur en charge de cette ligne : Transdev Savoie & Faure Savoie (LYS’Express)
Intitulé des billets : NAS
Conditions d’annulation des billets :

Tarif Eco

Plus de 20 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50% (-5€ de frais de traitement)
De 7 à 20 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 25% (-5€ de frais de traitement)
À moins de 7 jours : pas de remboursement

Tarif Premium

Jusqu’à 4 jours avant le départ : remboursement à hauteur de 100% (-5€ de frais de traitement)
À moins de 4 jours : pas de remboursement

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Vous devez vous assurer d’arriver à l’aéroport avec suffisamment de temps pour passer les contrôles de sécurité de l’aéroport et vous rendre à la porte d’embarquement à temps pour votre vol. Nous vous recommandons d’arriver au moins 3 heures avant l’heure de départ prévue.

✈️ Ligne au départ/à destination de l'aéroport de Pau

Destinations principales : stations de ski des Pyrénées

Transporteur en charge de cette ligne : Air’py
Intitulé des billets : AIP
Conditions d’annulation des billets :

Plus de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50%.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager ou un seul trajet de la réservation.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

🎢 Lignes au départ/à destination de Walibi

Départs : Annecy & Chambéry

Transporteur en charge de cette ligne : Transdev Bassin Annecien
Intitulé des billets : WAL
Conditions d’annulation des billets :

Plus de 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 95% ;
De 8 à 15 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 85% ;
De 1 à 7 jours calendaires avant le départ : remboursement à hauteur de 50%.

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Rappel : Les frais de réservation ou frais d’envoi ne sont jamais remboursés.
Il ne sera effectué aucun remboursement de billet si la date de réception de la demande écrite d’annulation est le jour ou postérieure à la date prévue du ou des voyage(s).
Les tickets aller-retour sont sur la même journée et ne peuvent être séparés. Les modifications ou remboursements sont appliqués à l’intégralité de la réservation. Il n’est donc pas possible de modifier ou rembourser un seul passager.
Les billets achetés à un tarif promotionnel sont non remboursables.

8.5 Le Client a la possibilité de prendre une assurance annulation avec Assurmix via Altibus.com. L’assurance annulation s’élève à 6,50% du prix du panier, avec un minimum de 2€, et n’est pas remboursable.
En cochant la case « Je souhaite prendre l’assurance annulation », le Client accepte les conditions et les limites de la garantie détaillés ici résumé des garanties et exclusions, le contrat de garantie, et la fiche produit qui précisent également l’utilisation faite de mes données personnelles.

Grâce à la garantie annulation toute cause, les grèves sont comprises dans les garanties sauf si le préavis de grève sort avant l’achat des billets et que la suppression des trains est annoncée avant l’achat du billet. Si le Client rencontre un sinistre pour lequel il peut prétendre à un remboursement selon les conditions de l’assureur, le Client doit adresser à l’assureur tous les documents demandés pour la constitution de son dossier auprès d’Assurmix par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 17h30 au +33 (0)9 69 39 32 75 ou par email : assurteam@assurmix.fr.

Le Client doit aviser Altibus.com dès la survenance du sinistre. Si le Client annule tardivement, Assurmix ne pourra prendre en charge que les frais d’annulation exigibles à la date de la survenance de l’événement.
Pour une annulation ou une interruption de séjour, l’original de la facture du transport ainsi que toute information prouvant que le Client n’a pas pu emprunter le transport seront systématiquement demandés.

Article 9 – Missions respectives d’Altibus, du transporteur et les conditions de transport

Le Client reconnaît qu’Altibus n’assure pas le transport du Client, mais seulement le service de Centrale de réservation et de vente décrit sous l’article 3, sa mission se limitant à la vente des Titres des Transporteurs concernés.

En conséquence, le Client reconnaît que :

Altibus a intégralement rempli ses obligations par la remise au Client de Titres de transport conformes au récapitulatif de commande envoyé par e-mail au Client dans le cadre d’une commande sur le Portail, ou communiqué oralement par le conseiller dans le cadre d’une commande par téléphone.
Altibus n’assume aucune responsabilité en cas d’annulation du séjour du fait d’un tiers (annulation du vol, du train, de la résidence…) et appliquera, en cas d’annulation du transport, les modalités définies dans les Conditions Générales de Vente ou les Conditions Générales de Transport si la demande relève de la responsabilité du Transporteur.

Les conditions générales de transport sont disponibles en suivant ce lien.
Le Client s’engage en conséquence à se retourner exclusivement vers le Transporteur concerné pour tout litige ou réclamation relatifs aux conditions d’exécution du transport.

Article 10 – Protection des données personnelles

10.1 Conformément à la loi « Informatique et libertés » le Portail Altibus.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 826413.

10.2 Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer votre inscription. Elles permettent à Altibus d‘adresser aux Clients leurs Billets et de les informer de difficulté de transport sur le trajet (neige excessive, route fermée, etc.). Elles permettent aussi d’informer le Client sur l’existence de nouveaux services et d’évaluer la qualité de ses services via un tiers de confiance.
Les destinataires des données sont Altibus.com et la compagnie d’autocars assurant le transport.

10.3 Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés, chaque Client dispose de la faculté d’accéder aux données qu’il a renseignées lors de sa réservation, de les modifier ou de les supprimer.
Le Client pourra procéder à ces opérations en envoyant un courrier électronique à l’adresse info@altibus.com, ou un courrier à Altibus, 926, avenue de la Houille Blanche, 73000 CHAMBERY.

Article 11 – Force majeure

La responsabilité d’Altibus ne pourra être recherchée si l’exécution des Conditions Générales est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, du fait de l’autre Partie ou d’un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux ou grèves, l’intervention des autorités civiles ou militaires, les incendies, les dégâts des eaux, le mauvais fonctionnement ou l’interruption du réseau des télécommunications ou du réseau électrique.
Dans tous les cas, Altibus fera tout ce qui est en son pouvoir pour limiter la durée et les effets du cas fortuit, de la force majeure ou de la cause extérieure.

Article 12 – Propriété intellectuelle

Les éléments accessibles sur le Site, notamment son interface, les marques, textes, images, photographies, cartes, sons et vidéographies sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable au titulaire du droit.

Article 13 – Dispositions diverses

13.1 Altibus se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des Conditions Générales. Les nouvelles clauses s’appliqueront à toutes les réservations effectuées postérieurement à leur entrée en vigueur et seule la nouvelle version fera foi entre les parties.

13.2 Les Conditions Générales expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune autre condition générale ou spécifique ne pourra s’intégrer aux Conditions Générales sauf accord exprès d’Altibus.

13.3 Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des Conditions Générales conservant force obligatoire entre les Parties.

Article 14 – Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Tout litige y afférent sera porté devant le tribunal compétent.